Propriété intellectuelle

Afin de créer une expérience unique pour ses clients et utilisateurs finaux, TomTom a continuellement réalisé des investissements substantiels dans sa marque, ses bases de données, ses logiciels, ses services, ses produits et sa technologie, ainsi que dans la protection de la propriété intellectuelle qui en résulte. Les produits, logiciels, services, sites web et supports promotionnels de TomTom comprennent des technologies brevetées, des droits d’auteur, des marques, des habillages commerciaux, des droits sur les bases de données, des dessins et modèles et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle qui sont des droits exclusifs détenus par TomTom International B.V., TomTom Global Content B.V. et/ou leurs sociétés affiliées (désignées collectivement et individuellement par « TomTom »). Sous réserve des exemptions prévues par la loi ou la doctrine, et sauf indication contraire, l’utilisation de cette propriété intellectuelle est exclusivement réservée à TomTom et à ses licenciés (dans la mesure où elle est couverte par un accord correspondant entre les licenciés et TomTom) ; TomTom se réserve tous ses droits. Les autres contenus propriétaires figurant sur ce site web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

De plus amples informations sur les droits d’auteur sont disponibles ici.

TomTom, les logos de TomTom et les autres marques de TomTom sont des marques déposées ou non déposées de TomTom dans l’Union européenne et dans d’autres pays. Toutes les autres marques et dénominations commerciales figurant sur ce site web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. De plus amples informations sur les marques de TomTom et les lignes directrices de TomTom relatives à leur utilisation sont disponibles ici.

TomTom déploie des efforts importants pour protéger ses clients et utilisateurs finaux contre les tiers qui utilisent de manière abusive la marque et les droits de propriété intellectuelle de TomTom. Toutefois, vous pouvez encore rencontrer des sites web, des contenus de médias sociaux et des communications via d’autres canaux qui s’approprient frauduleusement les droits de propriété intellectuelle de TomTom, prétendent représenter TomTom et/ou proposent des produits ou services contrefaits. De plus amples informations à ce sujet et sur la manière de signaler de telles activités sont disponibles ici.

Si vous estimez que votre œuvre a été copiée ou utilisée sur un site web TomTom, dans un produit TomTom ou par un service fourni par TomTom d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur ou toute autre atteinte à vos droits, veuillez suivre les étapes décrites ici.

TomTom accueille et apprécie les retours de ses clients concernant ses produits et services. Toutefois, conformément à sa politique relative à la soumission d’idées non sollicitées, aucune idée non sollicitée ne sera acceptée ni examinée. Tout retour que vous fournissez sera considéré comme non confidentiel et non exclusif. De plus amples informations sont disponibles ici.