Propriété intellectuelle

Afin d’offrir une expérience unique à ses clients et utilisateurs finaux, TomTom a constamment consenti des investissements importants dans sa marque, ses bases de données, ses logiciels, ses services, ses produits et sa technologie, ainsi que dans la protection des droits de propriété intellectuelle qui en résultent. Les produits, logiciels, services, sites web et supports promotionnels de TomTom intègrent des technologies brevetées, des droits d’auteur, des marques de commerce, une image de marque, des droits sur les bases de données, des dessins et modèles et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle qui sont des droits de propriété appartenant à TomTom International B.V., TomTom Global Content B.V. et/ou à des sociétés affiliées (désignées collectivement et individuellement sous le nom « TomTom »). Sous réserve des exceptions prévues par la loi ou la doctrine, et sauf indication contraire, l’utilisation de cette propriété intellectuelle est exclusivement réservée à TomTom et à ses licenciés (tels que couverts par un accord correspondant entre les licenciés et TomTom) ; TomTom se réserve tous ses droits. Les autres contenus protégés présents sur ce site web sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Vous trouverez davantage d’informations sur les droits d’auteur ici.

TomTom, les logos TomTom et d’autres marques de TomTom sont des marques déposées ou non déposées de TomTom dans l’Union européenne et dans d’autres juridictions. Toutes les autres marques et noms commerciaux figurant sur ce site web sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Vous trouverez davantage d’informations sur les marques de commerce de TomTom et les lignes directrices de TomTom relatives à leur utilisation ici.

TomTom met en œuvre des efforts considérables pour protéger ses clients et utilisateurs finaux contre les tiers qui font un usage abusif de la marque TomTom et de ses droits de propriété intellectuelle. Toutefois, vous pouvez malgré tout être confronté à des sites web, à des contenus sur les réseaux sociaux et à des communications via d’autres canaux qui s’approprient frauduleusement les droits de propriété intellectuelle de TomTom, prétendent représenter TomTom et/ou proposent des produits ou services contrefaits. Vous trouverez davantage d’informations à ce sujet et sur la manière de signaler ces activités ici.

Si vous estimez que votre œuvre a été copiée ou utilisée sur un site web TomTom, dans un produit TomTom ou par un service fourni par TomTom d’une manière constituant une violation de droits d’auteur ou toute autre atteinte à vos droits, veuillez suivre la procédure décrite ici.

TomTom accueille et apprécie les commentaires des clients sur ses produits et services. Toutefois, conformément à sa politique relative à la soumission d’idées non sollicitées, aucune idée non sollicitée ne sera acceptée ni examinée. Tous les commentaires que vous fournissez seront réputés non confidentiels et non exclusifs. Vous trouverez davantage d’informations ici.