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Propriété intellectuelle

En savoir plus sur les informations propriétaires de TomTom et sur les directives applicables à une utilisation correcte des marques commerciales, logos et droits d'auteur TomTom.

Propriété intellectuelle

L'approche innovante adoptée par TomTom dans le domaine des technologies de navigation est protégée par divers droits de propriété intellectuelle, notamment des brevets, des marques commerciales et des droits d'auteur.

Fondé par des personnalités à l'esprit innovant, TomTom International B.V. (« TomTom ») et ses filiales sont un groupe qui se développe et se réinvente en permanence grâce à l'ingéniosité et à la créativité d'un vaste pôle d'ingénieurs et de chercheurs. Cette quête d'innovation nous permet de détenir de nombreux brevets, marques commerciales et droits d'auteur. Ces droits de propriété intellectuelle témoignent des efforts commerciaux déployés par TomTom afin de se démarquer de la concurrence.

« TomTom » est une marque déposée de TomTom International BV. L'ensemble des marques commerciales, marques de service, appellations commerciales et présentations de TomTom constituent des actifs stratégiques, indispensables pour protéger son identité de marque. (Lorsque vous utilisez des marques dans des publications, veillez à associer le nom « TomTom » au terme générique correspondant.)

Sauf indication contraire, les technologies brevetées, droits d'auteur, marques commerciales, droits sur les bases de données et autres droits de propriété intellectuelle détenus sur l'ensemble des logiciels et contenus de nos produits, sites Internet et supports promotionnels, constituent des droits de propriété de TomTom ou de ses filiales. L'utilisation de notre propriété intellectuelle est exclusivement réservée à TomTom et à ses revendeurs et titulaires de licence officiels. Sauf autorisation écrite de TomTom, toute utilisation de la marque et/ou des produits TomTom est strictement interdite.

TomTom a élaboré des directives particulières régissant l'utilisation de sa propriété intellectuelle. Si vous souhaitez utiliser l'une des marques commerciales, marques de service ou images de TomTom dans tout support promotionnel, pédagogique ou de référence, ou si vous avez des questions relatives à l'utilisation de la marque TomTom et de ses supports brevetés ou protégés par des droits d'auteur, veuillez adresser une demande écrite détaillée à Legal-IPClearance@tomtom.com.

Veuillez ne pas utiliser cette adresse e-mail pour nous soumettre des idées ou des propositions commerciales spontanées. Aucune suite ne sera donnée à ce type de messages.