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Charte de confidentialité

Info légales

Cette charte a été mise à jour pour la dernière fois en septembre 2011.

Portée

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En accédant aux Sites web, Vous acceptez toutes les conditions générales de la présente Charte de confidentialité. Vous acceptez également que TomTom puisse amender et/ou réviser la présente Charte de confidentialité, et Vous acceptez d'être lié par ces révisions et amendements. Vos Renseignements personnels pourront être traités dans le pays où ils ont été collectés ainsi que dans d'autre pays (y compris les États-Unis) où les lois concernant le traitement des Renseignements personnels risquent d'être moins strictes que dans les lois de Votre pays.
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Nous collectons les Renseignements personnels que Vous nous transmettez volontairement via nos Sites web et Votre utilisation de nos produits et services. Il est possible que nous collections des Renseignements anonymes de manière passive ou active. Les types de Renseignements personnels et anonymes que nous collectons sont :

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  • Si Vous faites une demande de services d'assistance à la clientèle pour les produits TomTom et/ou services, nous collecterons des Renseignements personnels pour nous permettre de Vous fournir un service d'assistance à la clientèle, y compris Votre nom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse électronique, et préférences de contact. Nous collecterons également d'autres informations sur les produits TomTom que Vous possédez, tels que les numéros de série, la date d'achat et les renseignements relatifs à une question d'assistance ou de service, dont certains peuvent contenir des Renseignements personnels.

  • En utilisant un forum ou un salon virtuel sur nos Sites web, Vous devez savoir que Vous partagez toutes les informations que Vous postez sur un tel forum ou salons virtuels avec d'autres utilisateurs, y compris tout Renseignement personnel que Vous pouvez choisir de partager, qui deviendront des informations publiques. Veuillez choisir soigneusement les renseignements que Vous partagez.  TomTom n'a aucun contrôle sur et n'est pas responsable de l'utilisation, du détournement, de la collecte ou de la divulgation d'informations que Vous fournissez sur un forum ou sur un salon virtuel par un tiers quelconque. Les informations présentées sur les forums et dans les salons virtuels reflètent les points de vue des utilisateurs individuels.

  • En rejoignant la communauté TomTom, telle que TomTom MapShare, TomTom collectera des Renseignements personnels comme votre adresse électronique et tous les renseignements que Vous fournirez de vous-même à TomTom tels que les corrections cartographiques. Ces Renseignements personnels sont utilisés aux fins pour lesquelles Vous les avez transmis à TomTom.

  • Votre nom d'utilisateur de compte pourra être affiché sur nos Sites web (et donc accessible au public) et sera lié à toute Votre activité TomTom. D'autres personnes pourront voir ce que Vous postez, chargez, commentez, notez et tous commentaires associés. Les avis envoyés à d'autres membres de la communauté concernant une activité douteuse et des violations de charte sur nos Sites web ont trait aux comptes utilisateurs et à des rubriques spécifiques. Si Vous associez Votre nom à Votre compte utilisateur, les personnes à qui Vous avez révélé Votre nom seront en mesure d'identifier vos activités TomTom.

  • Il est possible qu'on Vous demande de fournir des Renseignements personnels sur une personne autre que Vous-même (par exemple si Vous voulez acheter un cadeau à quelqu'un et ces Renseignements personnels sont exigés pour l'exécution de la livraison de Votre achat), tels que nom, adresse et adresse électronique. Ces Renseignements personnels sont utilisés aux fins pour lesquelles Vous les avez transmis à TomTom.

  • TomTom pourra collecter des Renseignements personnels par le biais d'enquête à des fins d'étude de marché pour mieux comprendre notre clientèle, pour améliorer nos produits et services, et pour mettre au point de nouveaux produits et services. Les renseignements que nous collectons dans de tels cas dépendent de l'enquête, mais peuvent inclure Votre nom, votre adresse, votre âge, des renseignements sur Votre utilisation de nos services et produits par exemple.

  • Si Vous Vous abonnez à des services de surveillance locale de la circulation TomTom tels que HD Traffic, TomTom pourra collecter des données géographiques de votre dispositif TomTom pour pouvoir Vous fournir les services requis.

  • Si Vous nous envoyez un e-mail pour poser votre candidature à un poste avec TomTom, nous collecterons Votre adresse électronique et le contenu intégral de Votre message, avec les pièces jointes tels que curriculum vitae et autres renseignements nécessaires pour traiter votre candidature.

Vous déclarez, garantissez et convenez que tout Renseignement personnel que Vous fournissez à TomTom est authentique, complet et exact à tous égards. Vous acceptez d'aviser immédiatement TomTom de tout changement dans vos Renseignements personnels via nos Sites web.

Politique en matière de Cookies

Nos Sites web utilisent des Cookies pour permettre à TomTom de collecter des données sur les visiteurs des Sites web et les utilisateurs de notre service (que nous pouvons associer aux Renseignements personnels que nous avons collectés à votre égard) et pour personnaliser nos Sites web au profit de leurs visiteurs. Un « Cookie » est un petit fichier texte qui est placé sur Votre disque dur par un serveur web et qui est utilisé par nos Sites web pour identifier Votre ordinateur chaque fois que vous visitez nos Sites web. TomTom utilise les Cookies pour stocker Vos préférences et autres informations liées. TomTom n'utilise pas les Cookies pour rassembler d'autres renseignements de votre ordinateur. Les Cookies peuvent être supprimés en suivant les instructions du fichier d'aide du navigateur Internet. Si vous choisissez de désactiver les Cookies, certaines zones des Sites web risquent de ne plus fonctionner correctement.

Renseignements collectés via la technologie

Lorsque que Vous naviguez sur nos Sites web, certains Renseignements anonymes risquent d'être collectés de manière passive, y compris Votre adresse de protocole Internet, le type de navigateur, et le système d'exploitation. Nous utilisons en outre les Cookies et les données telles que les adresses d'une ressource Internet (URL) pour rassembler des renseignements concernant la date et l'heure de Votre visite et les renseignements pour lesquels Vous avez fait une recherche et que vous avez consultés. Nous utilisons les Renseignements anonymes pour mesurer le trafic sur nos Sites web et pour nous aider à rendre nos Sites web plus utiles. Nous effaçons ces renseignements après un laps de temps.
TomTom pourra rassembler des Renseignements personnels de votre dispositif TomTom lorsque Vous l'utilisez ou lorsque Vous le connectez à un ordinateur au moyen de TomTom HOME. Ces Renseignements anonymes comprennent des renseignements géographiques (sur Votre emplacement), des renseignements sur combien de temps il Vous a fallu pour effectuer tel itinéraire, les schémas de circulation et tout problème technique que Vous avez pu rencontrer. La nature des Renseignements anonymes que Votre dispositif TomTom nous transmet ne nous permettra pas de remonter jusqu'à une personne identifiable ; toutefois, Vous pouvez choisir de nous autoriser à associer de tels Renseignements anonymes à vos Renseignements personnels que nous avons collectés auprès de Vous pour Vous fournir des services basés sur votre lieu géographique qui sont adaptés pour répondre à Vos besoins ou intérêts, pour améliorer nos produits et services ou pour faire appliquer les accords, conditions générales liées à nos Sites web, produits et services.

Renseignements personnels que nous recevons d'autres sources

Il est possible que nous recevions des Renseignements personnels sur vous de la part de tiers qui nous fournissent des données provenant de leurs bases de données. Nous pouvons ajouter ces renseignements aux renseignements que nous avons d'ores et déjà collectés auprès de Vous pour les besoins décrits dans la présente Charte de confidentialité.

De quelle manière TomTom traite-t-il les Renseignements personnels et les Renseignements anonymes ?

  • Les Renseignements personnels seront collectés, traités et utilisés par TomTom pour les besoins établis dans la présente Charte de confidentialité.

  • Vos Renseignements personnels sont utilisés par TomTom pour exécuter ses obligations résultant de Votre livraison des produits et/ou services TomTom, en vertu du Contrat de licence utilisateur final, de la Limite de garantie, le cas échéant, ou de toute autre condition applicable.  TomTom utilise vos Renseignements personnels pour répondre à Vos questions et à vos demandes ou pour gérer des programmes clientèle interactifs. TomTom a le droit d'employer des tiers sous contrat pour l'exécution de ses obligations en vertu des présentes, toutefois, TomTom ne fournira pas Vos Renseignements personnels à un tiers sans Votre permission, sauf tel que nécessaire pour traiter Votre commande, répondre à Vos demandes ou gérer les programmes clientèle interactifs ou s'il est tenu de le faire par la loi. Ces tiers pourront aider TomTom à traiter les renseignements, honorer les commandes des clients, Vous livrer les produits, gérer et améliorer les données de clientèle, fournir un service après-vente, évaluer Votre intérêt pour nos produits et services ou mener des enquêtes de consommation et de satisfaction. Ces tiers sont obligés de protéger Vos Renseignements personnels conformément à la présente Charte de confidentialité. TomTom est et restera responsable de l'utilisation de Vos Renseignements personnels.

  • TomTom utilise les Renseignements personnels pour Vous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone pour Vous informer de nos (nouveaux) produits et/ou services, promotions que nous pouvons avoir, pour proposer une enquête de consommation et autre activité de marketing quelconque. TomTom a le droit d'employer des tiers sous contrat pour effectuer ses activités de marketing direct. TomTom pourra utiliser Vos Renseignements personnels pour mener une étude de marché, pour améliorer nos produits et/ou services, pour fournir un service après-vente plus dynamique et pour améliorer nos Sites web et voies de transmission, produits et services connexes.

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  • TomTom pourra fournir, distribuer ou divulguer Vos Renseignements personnels à des tiers lorsque TomTom estime raisonnablement que cela est nécessaire pour se conformer à des exigences juridiques ou en cas de litiges, afin de protéger et défendre les droits ou les biens de TomTom ou d'autres tiers, pour faire appliquer la présente Charte de confidentialité ou agir pour protéger les intérêts de ses utilisateurs. TomTom a également le droit de divulguer Vos Renseignements personnels pour des besoins de sécurité nationale ou pour d'autres questions d'importance publique.

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  • TomTom a le droit d'échanger tout Renseignement personnel entre les sociétés TomTom y compris celles basées dans des pays de l'UE et en dehors de l'UE, pour les besoins établis dans la présente Charte de confidentialité.

  • TomTom pourra créer des archives de Renseignements anonymes à partir des Renseignements personnels en excluant des informations (telles que Votre nom) qui rendent ces renseignements personnellement identifiables à Vous. Nous pourrons utiliser ces Renseignements anonymes afin d'analyser les schémas d'utilisation, d'améliorer tous nos services, de mettre au point de nouveaux services et nous nous réservons le droit d'utiliser et de divulguer des Renseignements anonymes à des tiers à notre discrétion.

  • Nous pourrons également utiliser les Renseignements personnels pour résoudre des litiges, collecter des cotisations, et résoudre des problèmes ou pour empêcher des activités potentiellement interdites ou illégales, et faire appliquer nos conditions générales.

  • Si notre société ou nos avoirs sont acquis par une autre société, cette société sera en possession des Renseignements personnels collectés par nous et elle endossera les droits et obligations de Vos Renseignements personnels tels que décrits dans la présente Charte de confidentialité.

Divulgation de Vos renseignements

Nous pourrons divulguer des Renseignements personnels pour répondre à des exigences juridiques, pour faire appliquer nos chartes, pour répondre à des demandes selon lesquelles une liste ou un autre contenu est en violation des droits d'autres personnes, ou pour protéger les droits, biens ou la sécurité de quiconque. De tels Renseignements personnels seront divulgués conformément aux lois et réglementations applicables.
Nous pourrons également partager vos Renseignements personnels avec :

  • Les membres du programme approuvé de procédures de réclamation TomTom lorsqu'à notre entière discrétion, nous estimons qu'une telle divulgation est raisonnablement nécessaire ou appropriée en lien à une violation de propriété intellectuelle, le piratage ou autre activité illégale. En pareils cas, nous divulguerons le nom, la rue, la ville, l'État, le code postale, le pays, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail et le nom de la société.

  • Des responsables de l'application des lois ou autres responsables gouvernementaux, en réponse à une demande vérifiée d'enquête criminelle ou d'activité illégale présumée. En pareils cas, nous divulguerons les renseignements pertinents à l'enquête tels que le nom, la ville, l'État, le code postal, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, l'historique du compte utilisateur et l'adresse du fournisseur d'accès internet.

  • Sans limiter ce qui précède, dans un effort de respecter Votre confidentialité et notre capacité à protéger la communauté des mauvais éléments, nous ne divulguerons autrement pas Vos Renseignements personnels à des responsables de l'application des lois, à des responsables gouvernementaux, ou à des tiers sans demande officielle, ordonnance du tribunal ou procédure juridique similaire, sauf lorsque nous estimons en toute bonne foi que la divulgation de Renseignements personnels est nécessaire pour prévenir un préjudice physique ou une perte financière imminents ou afin de signaler une activité illégale soupçonnée.

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Vos préférences concernant Vos Renseignements personnels

Nous Vous proposons plusieurs choix concernant la collecte, l'utilisation et le partage de Vos Renseignements personnels. Lorsque Vous recevrez les newsletters ou des communications promotionnelles de notre part, Vous pourrez indiquer votre préférence d'arrêter de recevoir d'autres communications de notre part et Vous aurez la possibilité de vous « désinscrire » en suivant les instructions fournies dans l'e-mail que Vous recevrez ou en prenant contact directement à l'adresse www.tomtom.com/support. Toutefois, quelles que soient vos préférences e-mails indiquées, il est possible que nous Vous envoyions des e-mails d'entretien concernant nos produits et services ou des avis de toute mise à jour des conditions générales ou de la Charte de confidentialité.
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Consultation, examen et changement de Vos Renseignements personnels

Vous pouvez consulter, examiner et changer une grande partie de Vos Renseignements personnels en vous connectant à votre compte TomTom. D'une manière générale, nous ne modifierons pas Vos Renseignements personnels étant donné qu'il est très difficile de vérifier Votre identité à distance (par ex. par téléphone). Vous devez rapidement mettre à jour Vos Renseignements personnels s'ils changent ou s'ils sont inexacts. Une fois que vous aurez posté quelque chose de façon publique, Vous risquerez de ne pas pouvoir le changer ou le retirer. Sur Votre demande, nous fermerons Votre compte et nous ferons disparaître Vos Renseignements personnels dès que cela sera raisonnablement possible, en fonction de l'activité de Votre compte et conformément au droit applicable. Nous conservons vos Renseignements personnels de comptes clos pour nous conformer à la loi, pour empêcher la fraude, pour collecter toute cotisation due, pour résoudre des litiges, des problèmes, et pour aider toute enquête, faire appliquer nos conditions générales, et prendre d'autres actions autorisées par la loi.

Transfert de nos avoirs commerciaux

Dans l'éventualité où TomTom connaîtrait un changement de contrôle ou serait vendu ou transféré, ou dans l'éventualité où pratiquement tous ses avoirs seraient vendus ou transférés à un tiers, le site web, les produits et services de TomTom et toute information personnellement identifiable collectée par TomTom, feront partie des avoirs transférés. En utilisant nos Sites web, produits et/ou services, Vous acceptez par les présentes et consentez à un tel transfert ou cession de Vos Renseignements personnels collectés par TomTom ou à un changement de contrôle de TomTom, et Vous renoncez en outre à toute demande qui pourrait être faite contre nous relativement à cela.

Commentaires

Si Vous nous fournissez des commentaires, nous pourrons les utiliser à des fins quelconque, à condition de ne pas les associer à Vos Renseignements personnels. TomTom collectera tout renseignement contenu dans de telles communications et traitera les Renseignements personnels de la communication conformément à la présente Charte de confidentialité.

Autres sites

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Enfants

Nous ne rassemblons pas de manière intentionnelle des Renseignements personnels sur des visiteurs qui ont moins de 16 ans. Si vous pensez que nous avons collecté des Renseignements personnels sur un visiteur qui à moins de 16 ans, veuillez Nous contacter à www.tomtom.com/support, et ces Renseignements personnels seront effacés.


Sauvegarde des renseignements que vous partagez avec nous

Nous reconnaissons notre responsabilité de protéger les Renseignements personnels que vous nous confiez. Nous prenons des précautions notamment des mesures administratives, techniques et physiques pour sauvegarder Vos Renseignements personnels contre les pertes, le vol, et le détournement, ainsi que contre tout accès non autorisé, divulgation, altération et destruction. Cependant, Nous ne pouvons pas éliminer intégralement les risques de sécurité associés aux Renseignements personnels et TomTom ne peut pas être tenu responsable pour tout accès ou utilisation non autorisés des données que Vous Nous avez fournis.
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Questions de confidentialité

Si vous pensez que l'utilisation de Vos Renseignements personnels ne correspond pas à l'objectif pour lequel Vous Nous les avez fournis, tel que décrit dans la présente Charte de confidentialité, ou si Vous avez des questions ou suggestions quelconque concernant la présente Charte de confidentialité, veuillez Nous contacter à l'adresse www.tomtom.com/support.


Mises à jour de la Charte de confidentialité

La présente Charte de confidentialité fait l'objet de révisions occasionnelles, et si nous apportons des changements conséquents dans la façon dont nous utilisons Vos Renseignements personnels, nous posterons un avis sur cette page. Si Vous voyez une objection à l'un quelconque de ces changements, Vous devez cesser d'utiliser nos Sites web et nos produits et services au sein desquels les Renseignements personnels sont collectés. L'usage ininterrompu de nos Sites web et de nos produits et services suite à un avis de tels changements indiquera Votre reconnaissance des changements et votre accord d'être lié(e) par les nouvelles conditions générales.

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